Conditions générales de vente de l'institut de formation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

En retour d’inscription écrite, l’Institut de Formation vous transmettra, par voie postale, une convention de formation, accompagnée du programme détaillé de la formation concernée.

Une attestation de présence est jointe à la facture, à l’issue de la session.

Pour les formations sur mesure “ en intra ”, nous envoyons les feuilles d’émargement à l’établissement partenaire.

 

Les Stages Inter

 

Toute inscription, qu’elle ait fait l’objet ou non d’une pré- inscription téléphonique ou électronique,  doit faire l’objet d’une confirmation écrite par courrier.

Les inscriptions sont prises par ordre d’arrivée.

Dans le cas où un stage serait complet au moment de l’inscription, nous vous proposerons une pré inscription pour l’une des autres sessions proposées par l’Institut de Formation, sur le même thème.

Il est possible de réserver des places pour des sessions planifiées.

Le prix des formations est indiqué en euros nets par personne. L’Institut de Formation organise les repas en groupe pour l’ensemble de ses formations, mais le prix de la prestation n’est pas inclus dans le tarif initial.

Les tarifs appliqués peuvent être variables en fonction du statut du stagiaire (se référer à la grille tarifaire jointe à la fiche pédagogique), et de la nature de l’action de formation.

Une convention ou un contrat de formation professionnelle est envoyé avant le début de la session, ainsi qu’une facture.

L’attestation de présence est transmise par voie postale, après la formation, accompagnée de la facture acquittée.

 

Conditions d’annulation

Toute annulation doit être signifiée par écrit, au plus tard 8 jours avant le début de la session. Toute annulation à moins de 8 jours entrainera le règlement intégral du tarif convenu dans la convention.

Toute session entamée est due dans son intégralité.

Un stagiaire inscrit peut être remplacé par un autre si l’établissement demandeur le désire, après accord de l’Institut.

L’Institut de Formation se réserve le droit d’annuler une formation prévue, ceci dans un délai minimal de 10 jours précédant le début de la session. Cette décision pourrait être prise dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant et gênerait le déroulement de la formation.

 

Les Stages Intra / sur mesure

 

Nous étudions toute demande de formation “ sur mesure ”, relative aux domaines d’expertise du Centre Oscar Lambret.

Un recensement exhaustif des besoins est effectué auprès de l’établissement demandeur afin de proposer une formation adaptée à la problématique rencontrée.

Nous intervenons en intra, pour un groupe de 8 personnes minimum.

 

Conditions d’annulation

Toute annulation doit être signifiée par écrit, au plus tard 8 jours avant le début de Pour toute annulation survenant dans un délai inférieur à 10 jours, l’Institut de Formation se réserve le droit de retenir 40% du coût total, au regard des frais incompressibles déjà engagés.

 

 

Lieu de formation

 

L’Institut de Formation Oscar Lambret organise les formations au sein des locaux du Centre Oscar Lambret.

Cependant, et pour des raisons d’organisation, nous sommes parfois contraints d’utiliser des locaux extérieurs. L’Institut de Formation veillera, dans tous les cas, à vous informer sur l’endroit exact de formation, au plus tard une semaine avant le début de la session. Il s’assura également de respecter le secteur géographique préalablement défini.